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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 21 janvier 2009
Date de séance : 21/01/2009
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la constitution (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 6 septembre 2011
Date de séance : 06/09/2011
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 juillet 2009
Date de séance : 02/07/2009
  1. 1. Mobilité dans la fonction publique (suite) (n° 1766)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 9 février 2010
Date de séance : 09/02/2010
  1. 1. LOPPSI (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 31 octobre 2008
Date de séance : 31/10/2008
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n o 1157)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 septembre 2010
Date de séance : 30/09/2010
  1. 1. Immigration, intégration et nationalité
  2. 2. Clôture de la deuxième session extraordinaire de 2009-2010
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 janvier 2009
Date de séance : 29/01/2009
  1. 1. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 31 mars 2010
Date de séance : 31/03/2010
  1. 1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (deuxième lecture) (suite) (n° 2386)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 8 juin 2010
Date de séance : 08/06/2010
  1. 1. Cessation de mandat et remplacement d'un député.
  2. 2. Proclamation d'une députée
  3. 3. Questions orales sans débat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 5 février 2008
Date de séance : 05/02/2008
  1. 1. Égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général
  2. 2. Extension du chèque emploi associatif
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance