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Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/11/2008
  1. • Discussion sur les orientations du rapport sur l'égalité entre les filles et les garçons dans le système éducatif 2
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2011
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/10/2007
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Date de réunion : 28/06/2010
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (n° 2683) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Grimaud, président du pôle Enfant, et de M. Patrick Blondeau, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/07/2008
  1. Examen du rapport sur la proposition de résolution sur les fonds souverains (M. Daniel Garrigue, Rapporteur) (n° 964) 2
  2. Examen du rapport sur la proposition de résolution sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2009 6
  3. Examen d'un rapport d'information de la MILOLF (MM. Michel Bouvard, Thierry Carcenac, Charles de Courson, Jean-Pierre Brard, Rapporteurs) 9
  4. Informations relatives à la Commission 15
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Maurice Leroy, ministre de la Ville, sur le Grand Paris
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2011 Mme Geneviève Colot, rapporteure pour avis sur les crédits des programmes « Action de la France en Europe et dans le monde » ; « Français à l'étranger et affaires consulaires » ; « Présidence française du G20 et du G8 » et M. François Rochebloine, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Diplomatie culturelle et d'influence ».
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/12/2009
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/06/2009
  1. Communication de MM. Jean-Pierre Balligand et Marc Laffineur, Rapporteurs de la mission d'information sur les relations financières entre l'État et les collectivités territoriales, sur la réforme de la taxe professionnelle 2
  2. Communication de Mme Marie-Anne Montchamp sur l'évolution des comptes de la sécurité sociale en 2009 2
  3. Information relative à la Commission 8
  4. Annexe : Document écrit, tableaux et graphiques, présentés par Mme Marie-Anne Montchamp à l'appui de sa communication 10