Résultats de la recherche - Assemblée nationale

748919 résultats trouvés

Question écrite n° 17740 de Mme Catherine Couturier: Date de dépôt : 14/05/2024; élus - Accès à la formation des élus locaux - Accès à la formation des élus locaux
Question au Gouvernement n° 480 de M. Fabien Roussel: Date de dépôt : 25/01/2023; énergie et carburants - PRIX DE L'ÉNERGIE - PRIX DE L'ÉNERGIE
Question écrite n° 14921 de Mme Charlotte Leduc: Date de dépôt : 06/02/2024; personnes handicapées - Les personnes aveugles ne sont pas des citoyens de seconde zone ! - Les personnes aveugles ne sont pas des citoyens de seconde zone !
Question écrite n° 3678 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 06/12/2022; animaux - Lutte contre le frelon asiatique, quelle place pour l'Etat ? - Lutte contre le frelon asiatique, quelle place pour l'Etat ?
Question écrite n° 2244 de M. Stéphane Vojetta: Date de dépôt : 18/10/2022; élus - Demande d'inscription des CFDE au RNE - Demande d'inscription des CFDE au RNE
Question au Gouvernement n° 353 de M. Frédéric Falcon: Date de dépôt : 30/11/2022; énergie et carburants - Développement - Développement
Question écrite n° 2532 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 25/10/2022; institutions sociales et médico sociales - Ségur de la santé - Prime de revalorisation - Ségur de la santé - Prime de revalorisation
Question écrite n° 16640 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 02/04/2024; agriculture - Betteraves : vigilance jaunisse maximale - Betteraves : vigilance jaunisse maximale
Question écrite n° 17659 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 07/05/2024; professions de santé - Santé des femmes - accès aux gynécologues médicaux - Santé des femmes - accès aux gynécologues médicaux
Question écrite n° 10059 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 18/07/2023; audiovisuel et communication - Statistiques évaluant la représentativité des Français sur le service public - Statistiques évaluant la représentativité des Français sur le service public