Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770097 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 1994) (Mme Martine Pinville, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Burtin, président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI), accompagné de M. Yannick Bertolucci
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Suite de l'examen des articles sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 10/11/2015
  1. Audition de M. le professeur Élie Cohen, économiste (Sciences Po/CNRS)
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, Mme Laure Hézard et M. Jean Jouzel, rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/06/2014
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3564) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur l'article 61, rattaché (M. Régis Juanico, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 023 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Compte rendu de l'audition publique ouverte à la presse sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015