770136 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/12/2015
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense (Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels (M. Alain Marty et Mme Marie Récalde, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/07/2013
- Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 096 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/09/2013
- — Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président de DCNS, sur le projet de loi de programmation militaire 2
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bailly, président-directeur général du groupe La Poste et M. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque Postale
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/02/2014
- Présentation, ouverte à la presse, de l'ordonnance « logement intermédiaire » par Mme Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du logement
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 07/02/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Estèbe, directeur de l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/11/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
- Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales ;
- Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis). 2
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/02/2014
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
- 17
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/10/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Justice et sur l'article 57, rattaché (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/10/2016
- Avis sur les crédits de la Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2017 M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur pour avis
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats