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Compte rendu de réunion n° 011 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Me Arnaud Gossement sur la prise en compte par la législation française du droit de l'environnement
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur chargé de l'attractivité culturelle de la France
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR), accompagné de de M. Benoit Daly, secrétaire général, et de Mme Élisabeth Charrier, déléguée régionale..
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/10/2013
  1. examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n°459) ...2
  2. examen du projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption (n°1377)
  3. Examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (n°459)
Compte rendu de réunion n° 287 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/06/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur la stratégie européenne globale en matière de politique étrangère et de sécurité commune
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet pour observations sur le projet de loi Égalité et citoyenneté (n° 3679)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry FRANCQ, commissaire général adjoint à l'investissement
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Thème : Risque nucléaire - Évaluation du risque et assurance
  2. Audition jointe de M. Gilles Trembley, directeur du GIE Assuratome, M. Maurice Corrihons, directeur des Spécialités de la Caisse centrale de réassurance, et M. Pierre Picard, professeur au département d'économie de l'École Polytechnique....
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Audition de M. Jean-Pierre Chevènement, représentant spécial pour la diplomatie économique avec la Russie (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants, sur la politique mémorielle.
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde réunissant Mme Sylvie Brunet, vice-présidente de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH) et vice-présidente de la délégation aux droits des femmes du Conseil économique, social et environnemental (CESE), Mme Françoise Fillon, consultante en égalité et représentante des associations territoriales « Retravailler », et Mme Garance Yverneau, fondatrice et dirigeante de 5A Conseil, société de conseil en gestion de carrière au féminin, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721)