770123 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 039 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 11/12/2013
- Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 166 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 29/10/2014
- I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, et de M. Michael Roth, secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, sur le Conseil européen des 23 et 24 octobre
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/06/2012
- Élection du Bureau
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 11/09/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), de M. Renaud Giroudet, directeur des affaires sociales, de M. Antoine Sauvagnargues, responsables des affaires publiques, et de Mme Fabienne Prouvost, directrice de la communication et des affaires publiques..
- Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/11/2012
- Examen du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 402) (M. Audrey Linkenheld, rapporteure)
- Amendements examinés par la commission
- Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
- Date de réunion : 30/01/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Morel et M. Denis Giraux sur le thème du référendum
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Schnapper et M. Henri Verdier, sur le thème des nouvelles voies de la démocratie
- Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 18/07/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, porte-parole du Gouvernement sur ses axes d'action prioritaires
- Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 29/03/2016
- La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
- Audition de M. Bernard de COURRÈGES d'USTOU, général de corps d'armée, directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN), directeur de l'enseignement militaire supérieur, M. Joël BOUCHITÉ, préfet, directeur adjoint et secrétaire général de l'IHEDN, M. Hubert de REVIERS de MAUNY, général de division, directeur de l'École de guerre et M. Benoît DURIEUX, directeur du Centre des hautes études militaires (CHEM)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/10/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/01/2015
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 2065) (Mme Laurence Abeille, rapporteure)
- Informations relatives à la commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats