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- Compte rendu de réunion n° 208 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/05/2015
- I. Communication de M. Joaquim Pueyo et de Mme Marie-Louise Fort sur la consultation publique ouverte par la Commission européenne relative à la révision de la politique européenne de voisinage
- II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet de parquet européen
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/03/2016
- Audition de M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de Canopé, réseau de création et d'accompagnement pédagogiques
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 05/03/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 09/12/2014
- Examen et vote, à huis clos, du rapport
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 22/04/2015
- Programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 et programme national de réforme : examen d'un rapport d'information (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) et audition de MM. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique, et Christian Eckert, secrétaire d'État au Budget
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/10/2012
- Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/04/2014
- Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération
- Audition de M. Sylvain Granger, directeur de la Division du combustible (EDF)....
- Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Gewerc, président du conseil régional de Picardie
- Compte rendu de réunion n° 016 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 23/01/2013
- Présentation du rapport d'information sur l'organisation, l'action et les moyens du réseau des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).
- Contribution de la Délégation à la consultation « Au tour des parents » sur l'accueil de la petite enfance et le soutien à la parentalité, à la demande de Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la Famille : communication de Mme Catherine Coutelle
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