756906 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à étendre le bénéfice des tarifs réglementés aux petites et moyennes entreprises, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics ainsi qu'aux organismes et personnes en charge d'une mission de service public
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 25/10/2023
- - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) :
- - Examen et vote sur les crédits de la mission Régimes spéciaux et de retraite et du compte d'affectation spéciale Pensions (Mme Joëlle Mélin, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/10/2023
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/11/2023
- - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang est envisagée
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/10/2023
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances 2024.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/11/2023
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n° 1837) (M. Christophe Marion, rapporteur)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à la suppression de l'accès régulé au nucléaire historique (ARENH) et à la restauration d'une tarification juste
- Dossier législatif - La structuration, le financement, les moyens et les modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
- Date de réunion : 07/11/2023
- – Examen du rapport, à huis clos
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de réunion : 02/11/2023
- - Table-ronde, ouverte à la presse, avec la filière vigne :
- M. Stéphane Héraud, président de l'Association générale de la production viticole (AGPV)
- M. Bernard Farges, président du Comité National des Interprofessions des Vins à appellation d'origine et à indication géographique (CNIV)
- M. Joël Boueilh, président des Vignerons Coopérateurs de France
- Mme Anne Haller, directrice des Vignerons Coopérateurs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats