Résultats de la recherche

768596 résultats trouvés

Amendement n° 194 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Patrier-Leitus, Mme Rauch, Mme Bellamy et Mme Firmin Le Bodo - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 187 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Bataillon, M. Pellerin, M. Belhaddad, Mme Brugnera, Mme Calvez, M. Causse, Mme de Montchalin, M. Fait, M. Raphaël Gérard, M. Husson, Mme Lanlo, M. Le Vigoureux, M. Marion, M. Mazars, Mme Melchior, M. Olive, Mme Rilhac, M. Sorre, Mme Spillebout et M. Weissberg - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 264 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 13/05/2024; Amendement de Mme Colboc, rapporteure et M. Gaultier, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 210 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 1298 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Dessigny, M. Bentz, M. Frappé, Mme Dogor-Such, M. Odoul, M. de Lépinau, Mme Pollet et Mme Lorho - Après l'article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 331 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 14/05/2024; Amendement de Mme Taillé-Polian, Mme Pasquini, M. Raux et M. Lucas-Lundy - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 291 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 03/05/2024; Amendement de M. Di Filippo, Mme Blin, M. Brigand, M. Hetzel, Mme Anthoine, M. Bazin, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Juvin, M. Ray et M. Gosselin - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1390 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi, M. Dharréville et Mme Faucillon - Après l'article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1373 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Faucillon et M. Dharréville - Après l'article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 318 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 13/05/2024; Amendement de Mme Taillé-Polian, Mme Pasquini, M. Raux et M. Lucas-Lundy - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)