Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

758384 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Dossier législatif - Proposition de loi en faveur d'une meilleure reconnaissance des maires pleinement investis pour leur territoire
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Inde
Date de réunion : 08/02/2023
  1. Réunion constitutive du groupe d'amitié France-Inde
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Lettonie
Date de réunion : 09/02/2023
  1. Réunion constitutive du groupe d'amitié France - Lettonie
Dossier législatif - Faciliter la transmission de l’épargne aux jeunes générations
Dossier législatif - Proposition de loi visant à rétablir l'équilibre entre locations saisonnières et locations d'habitation en matière de rénovation énergétique des logements
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles
Date de réunion : 08/02/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Delazzari, vice-présidente de l'Association nationale des juges de l'application des peines (ANJAP).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/02/2023
  1. - Examen de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (n° 739) (M. Laurent Marcangeli, rapporteur)
  2. - Communication à l'issue des travaux de la mission flash sur l'éducation critique aux médias (M. Philippe Ballard et Mme Violette Spillebout, co-rapporteurs)
Dossier législatif - Proposition de loi constitutionnelle visant à conférer au Parlement un contrôle accru des nominations du Président de la République
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 09/02/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis :
  2. M. Rachid Boudjema, président de l'Union nationale des taxis (UNT)
  3. M. Karim Asnoun et Mohamed Abid, CGT-Taxis
  4. Mme Emmanuelle Cordier, présidente de la FNDT-CPME
  5. M. Gérôme Lassalle, Association Taxi Elite France
  6. M. Christophe Jacopin, président du GESCOP (GIE de coopératives de taxis)
  7. M. Jean-Michel Rebours, trésorier de la Fédération nationale des taxis (FNAT)
  8. M. Ahmed Senbel, Président de la Fédération nationale des taxis indépendants (FNTI)
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Argentine
Date de réunion : 08/02/2023
  1. Réunion constitutive groupe d'amitié France-Argentine