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Tri des résultats

Question écrite n° 50873 de M. Christian Kert
Date de dépôt : 25/02/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 50874 de Mme Marie-Hélène Fabre
Date de dépôt : 25/02/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 50869 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 25/02/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 50519 de M. Jean-Pierre Barbier
Date de dépôt : 25/02/2014
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 50875 de M. Frédéric Reiss
Date de dépôt : 25/02/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Question écrite n° 50872 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 25/02/2014
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
N° 1828 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Roumegas déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens
Date de dépôt : 25/02/2014
Voir le dossier (Stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens)
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur le régime de l'organisation commune des marchés dans le secteur du sucre et sur ses perspectives, ainsi que sur les orientations concernant les futurs projets de loi relatifs à l'économie outre-mer, à l'octroi de mer, à la transition énergétique et à la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Table ronde sur l'Union politique européenne et le contrôle démocratique, en présence de M. Yves Bertoncini, directeur de Notre Europe, Mme Mathilde Bouyé, coordinatrice du pôle Europe à Terra Nova, et M. Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (ouverte à la presse)
  2. Bulgarie : accord de coopération relatif à la lutte contre l'emploi non déclaré et au respect du droit social en cas de circulation transfrontalière de travailleurs et de services (n° 782) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/02/2014
  1. I. Table-ronde « Vers une Union économique, monétaire et sociale ? le volet social de l'UEM » avec la participation de Mme Anne Bucher, directrice des réformes structurelles et de la compétitivité à la direction générale des affaires économiques et financières de la Commission européenne, Mme Veronica Nilsson, secrétaire confédérale de la Confédération européenne des syndicats, Mme Nicole Alix, administratrice déléguée et trésorière de Confrontations Europe, M. Bruno Dumas, président de la Fédération française du bâtiment Midi-Pyrénées et Mme Sofia Fernandes, chercheure à Notre Europe
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information