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Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 novembre 2020
Date de séance : 13/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 novembre 2020
Date de séance : 13/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3544 rapport - Rapport de M. Jean-Baptiste Moreau sur la proposition de résolution européenne de MM. Fabrice Brun, Julien Dive et plusieurs de leurs collègues relative à la souveraineté agricole et alimentaire européenne (n° 3123), la proposition de résolution européenne de M. Jean-Baptiste Moreau et plusieurs de ses collègues relative aux accords de libre-échange entre l'Union européenne et les pays tiers et à l'encouragement de la structuration des filières agricoles dans le cadre de la politique agricole commune (2021-2027) (n° 3175), la proposition de résolution européenne de M. Jean-Louis Thiériot sur l'accessibilité de l'agriculture de proximité aux marchés publics de restauration collective (n° 3187), la proposition de résolution européenne de MM. Julien Dive et Fabrice Brun relative à la possibilité pour la France d'appliquer une TVA à un taux très réduit voire nul aux produits alimentaires issus des circuits courts (n° 3225).
Date de dépôt : 13/11/2020
Voir le dossier (Souveraineté agricole et alimentaire européenne)
N° 3545 - Proposition de résolution de M. Sébastien Jumel visant à inscrire le caractère de « bien commun » de l'énergie et l'organisation nationale de sa production
Date de dépôt : 13/11/2020
Voir le dossier (Caractère de « bien commun » de l'énergie)
Amendement n° 643 - SÉCURITÉ GLOBALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3527
Date de dépôt : 13/11/2020
Amendement de Mme Brocard - Article 24 - Tombé
Voir le dossier (Sécurité globale)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 novembre 2020
Date de séance : 12/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition de M. Dominique Sopo, président de SOS racisme
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition commune de MM. Valentin Gendrot et David Dufresne, journalistes
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Audition conjointe :
  2. - UNML (Union nationale des missions locales) – M. Jean-Patrick Gille, président
  3. - FNADIR (Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis) – en attente délégation
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 novembre 2020
Date de séance : 12/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance