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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Table ronde de représentants de commerçants :
  2. - M. Édouard Lefebvre, délégué général du Comité Champs-Elysées ;
  3. - M. Philippe Léon, président de la Fédération des commerçants et artisans professionnels de Toulouse, et M. Antoine Nori, président de la commission Sérénité
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Réunion de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, présidée par Bernard Fournier, président d'âge, avec pour ordre du jour : Reconstitution de la délégation française (élection du Président et des membres du Bureau, répartition des membres dans les commissions permanentes de l'APCE, informations diverses
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Table ronde réunissant les organisations syndicales de salariés et les organisations patronales :
  2. • Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Mme Inès Minin, secrétaire nationale
  3. • Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) – M. Philippe Lehericey, secrétaire général adjoint de la CFTC-EPR, et M. Maxime Dumont
  4. • Confédération générale du travail (CGT) – Mme Angeline Barth, secrétaire confédérale
  5. • Confédération française de l'encadrement–Confédération générale des cadres – (CFE-CGC) – MM. Jean-François Foucard et Clément Delaunay
  6. • Mouvement des entreprises de France (MEDEF) – Mme Marie Christine Oghly, présidente de la commission Education–Formation, Mme Odile Menneteau, directrice prospective (pôle social), et M. Adrien Chouguiat, directeur de mission Affaires publiques
  7. • U2P (Union des entreprises de proximité) – M. Pierre Burban, secrétaire général
  8. • Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) – Mme Marie Dupuis-Courtes, vice-présidente en charge de l'éducation et de la formation, et Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Table ronde des syndicats de professeurs d'éducation physique et sportive (EPS) :
  2. • Syndicat national de l'éducation physique-FSU (SNEP-FSU) – M. Benoît Hubert, secrétaire général
  3. • Syndicat des enseignants-UNSA (SE-UNSA) – Mme Perrine Prost, déléguée nationale
  4. • Syndicat général de l'éducation nationale de la CFDT (SGEN-CFDT) – M. Alexis Torchet, secrétaire national, et Mme Cécile Rossard
  5. • Syndicat national des personnels du ministère de la Jeunesse et des sports de la CGT (SNPJS-CGT) – M. Pierre Mourot
  6. • Solidaires Jeunesse et sports – Mme Cécile Gondard-Lalanne, co-déléguée générale, M. François Pelletier
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition commune de Mes Arié Alimi, Raphaël Kempf et Laurent-Franck Liénard, avocats
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Thibout, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS) et chercheur au Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris 1).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition de M. Christian Sonrier, président de l'Association des hauts fonctionnaires de la police nationale, accompagné de M. Hubert Weigel, membre du comité directeur
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Audition conjointe :
  2. • Comité national olympique et sportif français (CNOSF) – M. Denis Masseglia, président, et Mme Julie Lavet, directrice des Relations Institutionnelles
  3. • Comité paralympique et sportif français (CPSF) – Mme Marie-Amélie Lefur, présidente, et M. Élie Patrigeon, directeur général
Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail chargé d'anticiper le mode de fonctionnement des travaux parlementaires en période de crise
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Réunion conclusive du groupe de travail