207426 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/06/2018
- – Audition, ouverte à la presse de M. Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur l'actualité des relations économiques et commerciales internationales (taxes américaines sur l'aluminium et l'acier ; conséquences du retrait des États-Unis de l'accord de Vienne sur le nucléaire iranien…).
- Question écrite n° 9058 de M. Brahim Hammouche
- Date de dépôt : 05/06/2018
- sang et organes humains - Institut national de la transfusion sanguine (INTS) - Institut national de la transfusion sanguine (INTS)
- Amendement n° 123 - FAUSSES INFORMATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 990
- Date de dépôt : 04/06/2018
- Amendement de M. Corbière, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 9 SEPTIES - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre la manipulation de l'information)
- N° 1019 tome III - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
- Date de dépôt : 01/06/2018
- Voir le dossier (Travail : liberté du choix de son avenir professionnel)
- N° 1019 tome II - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
- Date de dépôt : 01/06/2018
- Voir le dossier (Travail : liberté du choix de son avenir professionnel)
- N° 1019 tome I - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
- Date de dépôt : 01/06/2018
- Voir le dossier (Travail : liberté du choix de son avenir professionnel)
- N° 1019 - Rapport de Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
- Date de dépôt : 01/06/2018
- Voir le dossier (Travail : liberté du choix de son avenir professionnel)
- N° 1015 - Rapport d'information de MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires
- Date de dépôt : 31/05/2018
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires)
- N° 1014 - Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Rodrigue Kokouendo déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'action de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis
- Date de dépôt : 31/05/2018
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : action de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis)
- N° 1017 - Rapport d'information de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne déposé par la commission des affaires européennes sur une agriculture durable pour l'Union européenne
- Date de dépôt : 31/05/2018
- Voir le dossier (Union européenne : une agriculture durable pour l'Union européenne)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats