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Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/03/2010
  1. Audition de Mme Dominique Le Boeuf, présidente du conseil national de l'Ordre national des infirmiers
  2. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale, de Mme mariann Fischer Boel, commissaire européenne, en charge de l'agriculture et du développement durable
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/07/2009
  1. Réunion commune avec la commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. Examen du rapport d'information de la mission d'information commune sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer (MM. Jérôme Cahuzac et Jacques Le Guen, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des libertés sur le projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1599) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1599) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/02/2012
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Conclusions des travaux de la mission d'information
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 09/01/2008
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée avec modification par le Sénat en deuxième lecture, relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (n° 565) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 28/10/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
  2. Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Frédéric Reiss, rapporteur pour avis) 6
  3. Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Formations supérieures recherche universitaire ; Vie étudiante (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 14
  4. Informations relatives à la commission 22
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/05/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, modifié en deuxième lecture par le Sénat, relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution (n° 2457) (M. Philippe Houillon, rapporteur)