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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 juin 2018
- Date de séance : 21/06/2018
- 1. Lutte contre les groupuscules prônant la violence
- 2. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- 3. Droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 09 juillet 2018
- Date de séance : 09/07/2018
- 1. Constitution du Parlement en Congrès
- 2. Déclaration de M. le Président de la République
- 3. Débat sur la déclaration du Président de la République
- 4. Clôture de la session du Congrès
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 12 février 2020
- Date de séance : 12/02/2020
- 1. Citoyen sauveteur
- 2. Encadrement de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 octobre 2020
- Date de séance : 27/10/2020
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 mars 2018
- Date de séance : 20/03/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 octobre 2019
- Date de séance : 17/10/2019
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 mai 2020
- Date de séance : 14/05/2020
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 décembre 2017
- Date de séance : 08/12/2017
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 15 janvier 2020
- Date de séance : 15/01/2020
- 1. Accès à la prestation de compensationdu handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 25 juin 2020
- Date de séance : 25/06/2020
- 1. Versement de la prime de naissance avant la naissance de l’enfant
- 2. Éthique de l’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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