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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/10/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- - Avis sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Francis Saint-Léger, rapporteur pour avis).
- Amendement examiné par la commission
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 10/10/2007
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de lutte contre la corruption (n° 171) (M. Michel Hunault, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/10/2009
- Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/06/2011
- Examen de la proposition de résolution de M. Nicolas Perruchot et les membres du groupe Nouveau Centre tendant à la création d'une commission d'enquête visant à étudier les modalités de financement des acteurs du dialogue social (n° 3460) (M. Francis Vercamer, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 20/02/2012
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n° 4194 rectifié ; n° 4331) (M. Élie Aboud, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif aux moyens nécessaires à la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 pénitentiaire (n° 4300 ; n° 4352) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/09/2008
- Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la situation du groupe Dexia
- Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 21/07/2009
- Examen d'un rapport d'information de la mission d'information sur les relations financières entre l'État et les collectivités territoriales (MM. Jean-Pierre Balligand et Marc Laffineur, Rapporteurs) 2
- Information relative à la Commission 9
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/11/2011
- Audition de M. Serge Mostura, directeur du centre de crise du ministère des affaires étrangères et européennes
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/01/2008
- Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste et de M. Patrick Werner, président du directoire de La Banque postale sur la distribution du livret A et le financement du logement social
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/11/2011
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Siim Kallas, vice-président de la Commission européenne en charge des transports
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