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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 02 octobre 2020
Date de séance : 02/10/2020
  1. 1. Accélération et simplification de l’action publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 février 2020
Date de séance : 05/02/2020
  1. 1. Questions sur le financement des infrastructures de transport
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du dimanche 03 juin 2018
Date de séance : 03/06/2018
  1. 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 19 mai 2020
Date de séance : 19/05/2020
  1. 1. Débat sur le thème : « Le déconfinement, quelle mise en œuvre après une semaine ? »
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 novembre 2017
Date de séance : 13/11/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 décembre 2019
Date de séance : 16/12/2019
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 janvier 2020
Date de séance : 28/01/2020
  1. 1. Protection des victimesde violences conjugales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du samedi 09 mai 2020
Date de séance : 09/05/2020
  1. 1. Prorogation de l’État d’urgence sanitaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 02 octobre 2020
Date de séance : 02/10/2020
  1. 1. Accélération et simplification de l’action publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 30 novembre 2017
Date de séance : 30/11/2017
  1. 1. Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
  2. 2. Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance