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Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 10/11/2015
  1. Audition de M. le professeur Élie Cohen, économiste (Sciences Po/CNRS)
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, Mme Laure Hézard et M. Jean Jouzel, rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/06/2014
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Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3564) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur l'article 61, rattaché (M. Régis Juanico, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 023 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Compte rendu de l'audition publique ouverte à la presse sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/01/2014
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Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition de M. Pascal Canfin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement. (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 07/11/2016
  1. Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion