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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/04/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Henri Bentégeat, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture :
  3. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
  4. Patrimoines (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l'éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la missions Médias, livre et industries culturelles ; sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial)
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture
  4. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de la défense nationale
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, sur l'hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :
  2. M. Jean-Yves Garnier, infirmier libéral, trésorier du Conseil national de l'Ordre des infirmiers, et M. Yann de Kerguenec, directeur juridique de l'Ordre
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 11/06/2015
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 69
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement et examen de ce projet de loi (n° 298) (M. Guillaume Bachelay, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion