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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission : Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial)
  3. Amendement examiné en Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/05/2011
  1. Audition de M. Denis Badré, sénateur, sur son rapport au Premier ministre relatif aux relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/12/2008
  1. • Examen du rapport d'activité (juillet 2007-novembre 2008) sur le thème de l'égalité entre filles et garçons dans le système éducatif Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 07/05/2009
  1. Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), et avis de la Commission sur cette candidature, en application de l'article L. 130 du code de la Poste et des télécommunications électroniques.
Compte rendu de réunion n° 10 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/02/2010
  1. Entretien avec les représentants du CEA
Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/10/2009
  1. Présentation de l'étude de faisabilité sur la mutation des virus
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 11/05/2011
  1. 2
  2. 9
  3. 16
  4. 26
  5. 32
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :
  2. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  3. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  4. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  5. Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  6. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  7. Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/04/2009
  1. Audition du général de brigade Bertrand Clément-Bollée, sous-chef d'état-major « Emploi et soutien » à l'état-major de l'armée de terre
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint, sur les conventions d'investissements d'avenir 2
  2. Présences en réunion 16