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Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Exposition réelle, exposition virtuelle : quelle place pour le numérique ? », avec M. Emmanuel Martin, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs, M. Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général du Conseil national du numérique, Mme Virginia Cruz, membre du Conseil, et M. Jean-Louis Fréchin, commissaire général de Futur en Seine
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition de M. Michel Costes, président du Cabinet d'analyse de données économiques INOVEV, et de M. Jamel Taganza, vice-président
Compte rendu de réunion n° 74 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2016
  1. Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur le droit des objets connectés
  2. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »
  3. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain
  4. Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 28/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Kauffmann, directeur de l'abattoir du Vigan, et de M. Roland Canayer, président de la Communauté des communes du Pays Viganais
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables »
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  4. - Paysages, eau et biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis)
  5. - Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis)
  6. - Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis)
  7. - Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
  8. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Examen du rapport d'information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard.
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 28/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, directeur du cabinet, M. Jean Maïa, conseiller juridique, et Mme Irène Grenet, conseillère en charge de la politique fiscale, au cabinet de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/02/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 701) et au projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (n° 700) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire. 2
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d'actualisation de la loi de programmation militaire M. Gwenegan Bui, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (n° 1896) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion