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Question écrite n° 16337 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 19/03/2024
pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments - Pénuries de médicaments
Question écrite n° 3565 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 29/11/2022
laïcité - Mariage en prison - Mariage en prison
Question écrite n° 13805 de M. Philippe Ballard
Date de dépôt : 19/12/2023
bois et forêts - Missions du CNPF - Missions du CNPF
Question écrite n° 9849 de M. Jean-Carles Grelier
Date de dépôt : 11/07/2023
enfants - La situation préoccupante des délais dans le dépistage néonatal - La situation préoccupante des délais dans le dépistage néonatal
Question écrite n° 1925 de M. Laurent Alexandre
Date de dépôt : 04/10/2022
réfugiés et apatrides - Quels sont les droits sociaux pour les réfugiés Ukrainiens ? - Quels sont les droits sociaux pour les réfugiés Ukrainiens ?
Question écrite n° 1819 de Mme Fatiha Keloua Hachi
Date de dépôt : 04/10/2022
fonction publique territoriale - Grève des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem) - Grève des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem)
Question écrite n° 14741 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 30/01/2024
retraites : régime agricole - Retraite des agriculteurs - Retraite des agriculteurs
Question écrite n° 14357 de Mme Anne-Laure Babault
Date de dépôt : 16/01/2024
professions de santé - Remboursement des frais kilométriques pour les ophtalmologues itinérants - Remboursement des frais kilométriques pour les ophtalmologues itinérants
Question écrite n° 491 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 02/08/2022
étrangers - Adaptation de la règle de Schengen 90-180 aux séjours des Britanniques en France - Adaptation de la règle de Schengen 90-180 aux séjours des Britanniques en France
Question orale sans débat n° 116 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 10/01/2023
énergie et carburants - Un scandale d’État : la fixation du prix de l’électricité - Un scandale d’État : la fixation du prix de l’électricité