Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

758961 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 21/09/2022
  1. Audition de M. David LISNARD, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF)
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 28/09/2022
  1. Audition de M. Sébastien MARTIN, président d'Intercommunalités de France.
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 27/09/2022
  1. Échange de vues sur le programme des activités de la Délégation aux outre-mer ;
  2. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/07/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
Dossier législatif - Proposition de loi relative à la titularisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
Dossier législatif - Proposition de loi visant à garantir la tenue d'un procès en cas de procédure d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental et à étendre le droit d'appel pour ces décisions
Dossier législatif - Proposition de loi relative à la responsabilisation lors de fêtes traditionnelles
Dossier législatif - Proposition de loi tendant à modifier le code électoral pour interdire aux citoyens français fichés pour radicalisation à caractère terroriste de se présenter aux élections
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/10/2022
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/10/2022
  1. - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274)