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Compte rendu intégral de la séance du lundi 15 juin 2009
Date de séance : 15/06/2009
  1. 1. Convocation du Parlement en Congrès
  2. 2. Nomination d'un député en mission temporaire
  3. 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 mai 2008
Date de séance : 21/05/2008
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modification de l'ordre du jour
  3. 3. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 mars 2009
Date de séance : 12/03/2009
  1. 1. Protection de la création sur Internet (suite) (n° 1240)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 novembre 2011
Date de séance : 10/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 - seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 2 mai 2011
Date de séance : 02/05/2011
  1. 1. Attentat de Marrakech
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Programme de stabilité européen (débat et vote sur une déclaration du Gouvernement)
  4. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 8 novembre 2010
Date de séance : 08/11/2010
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (suite) (n° 2824)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 novembre 2011
Date de séance : 30/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Seconde partie (suite) (n° 3952)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 février 2012
Date de séance : 14/02/2012
  1. 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (vote solennel)
  4. 4. Refonte de la carte intercommunale (n° 3908) (vote solennel)
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (suite)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 octobre 2010
Date de séance : 28/10/2010
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (suite) (n° 2854)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 octobre 2008
Date de séance : 20/10/2008
  1. 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128) (suite) Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (suite)
  2. 2. Ordre du jour des prochaines séances