Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772327 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2008
  1. Protocole facultatif se rapportant à la convention contre la torture (n° 960) M. Jean Glavany, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/02/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Sainteny, auteur du rapport et président du groupe de travail sur les aides publiques dommageables à la biodiversité (Centre d'analyse stratégique)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 10/12/2008
  1. Nomination du bureau et désignation du rapporteur
  2. Échange de vues sur les travaux de la mission
Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/05/2010
  1. Informations relatives au Comité
  2. Bilan de la mise en oeuvre des recommandations formulées en janvier 2008 par la Commission pour la libération de la croissance française, présidée par M. Jacques Attali : nomination d'un rapporteur et examen du projet de rapport
  3. Date de la prochaine réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/07/2009
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la prestation d'accueil du jeune enfant (Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/04/2009
  1. Audition du vice-amiral Xavier Magne, sous-chef d'état-major « opérations aéronautique navale » à l'état-major de la marine
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l'Unesco
  2. Présences en réunion 13
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 14 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/04/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, du Collège de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 10/03/2009
  1. 2