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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/07/2007
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/06/2008
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la LOLF
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2010
  1. Table ronde sur la situation au Yémen
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de :
  2. M. Claude Azam, chef du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre et de M. Jean-Louis Humbert, chef de la division transports routiers (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement)
  3. M. Marc Giroud, président de SAMU-Urgences de France, et de M. François Braun, médecin référent
  4. M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière et de M. Christian Roy, chargé d'études en accidentologie
  5. Mme Anne Lebrun, sous-directrice de la circulation et de la sécurité routières à la direction de la modernisation et de l'action territoriale, au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, accompagnée de M. Guillaume Audebaud, chef du service du fichier national des permis de conduire, et de M. Fabrice Dingreville, chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Audition de M. Taïb Fassi-Fihri, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume du Maroc
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 31/01/2012
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (n° 4197) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
  2. Information relative à la commission
  3. Amendement examiné par la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/06/2010
  1. Audition de M. Didier Horus, secrétaire national de la Fédération syndicale unitaire (FSU) et représentant FSU au Conseil d'orientation des retraites (COR).
  2. Audition de Mme Brigitte Grésy, membre de l'IGAS, auteur du rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes..
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/01/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques (n° 3065) (M. Claude Goasguen, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (n° 2002) (M. Philippe Houillon, rapporteur)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes à feu moderne, simplifié et préventif (n° 2773) (M. Claude Bodin, rapporteur)
  4. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage (n° 3042) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/05/2009
  1. Communication de M. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance de la Caisse des Dépôts, et de M. Augustin de Romanet, directeur général, sur la situation de la Caisse des Dépôts 2
  2. Information relative à la Commission 19
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 31/01/2008
  1. « Les Jeudis de l'économie » : Comment consommer autrement pour consommer mieux ?