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Amendement n° 5104 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
Date de dépôt : 06/03/2021
Amendement de M. Kasbarian, M. Leclabart, M. Girardin, Mme O'Petit et Mme Michel - Article 38 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Micheli, président de DATA4.
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Dominique Pon, responsable ministériel du numérique en santé.
Compte rendu de réunion n° 101 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Examen de la note scientifique « Phages » (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
  2. Examen du rapport « Intégrité scientifique » (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 04/03/2021
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), M. Christian Poiret, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), et de Mme Isabelle Yeni, inspectrice générale honoraire à l'inspection générale des affaires sociales, co-auteurs du rapport de 2018 sur « Le pilotage de la transformation de l'offre de soins par les ARS »
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Treluyer, directeur, Mme Hélène Coulonjou, directrice déléguée auprès du directeur, et Mme Elisa Salamanca, responsable du département Web, Innovation, Données, de la direction des systèmes d'information de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Table ronde sur les conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur la santé psychique :
  2. Pr Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale
  3. Santé publique France
  4. Centre collaborateur français de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la santé mentale
  5. Responsables de la cohorte « Confins » (Inserm Bordeaux)
  6. Pr Nicolas Franck, chef de pôle au Centre hospitalier Le Vinatier (Bron)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 mars 2021
Date de séance : 04/03/2021
  1. 1. Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19                        
  2. 2. Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mars 2021
Date de séance : 04/03/2021
  1. 1. Politiques de la France au Sahel
  2. 2. Rôle des banques et des assurances dans la crise de la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3943 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Monica Michel sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523)
Date de dépôt : 04/03/2021
Voir le dossier (Rapport d'information sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution)