237412 résultats trouvés
- Amendement n° 2139 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet et Mme Untermaier - Article 65 - Retiré
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Question au Gouvernement n° 3805 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 03/03/2021
- santé - Gestion territorialisée de la crise sanitaire - Gestion territorialisée de la crise sanitaire
- N° 3940 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l'article 10 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prolongation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
- Voir le dossier (Ratification de diverses ordonnances sur l'état d'urgence sanitaire)
- N° 3938 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-135 du 10 février 2021 portant diverses mesures d'urgence dans les domaines du travail et de l'emploi et l'ordonnance n° 2021-136 du 10 février 2021 portant adaptation des mesures d'urgence en matière d'activité partielle
- Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2021-135 du 10 février 2021 portant diverses mesures d'urgence dans les domaines du travail et de l'emploi et l'ordonnance n° 2021-136 du 10 février 2021 portant adaptation des mesures d'urgence en matière d'activité partiel)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 02/03/2021
- Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, discussion générale, suivi de l'examen des articles et des amendements, sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en oeuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 43 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 02/03/2021
- Audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 02/03/2021
- Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports.
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 mars 2021
- Date de séance : 02/03/2021
- 1. Moyens de remédieraux effets de l’épidémie de covid-19 sur la jeunesse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mars 2021
- Date de séance : 02/03/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Territorialisation du plan de relance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats