206854 résultats trouvés
- N° 1019 tome I - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
- Date de dépôt : 01/06/2018
- Voir le dossier (Travail : liberté du choix de son avenir professionnel)
- N° 1019 - Rapport de Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
- Date de dépôt : 01/06/2018
- Voir le dossier (Travail : liberté du choix de son avenir professionnel)
- N° 1015 - Rapport d'information de MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires
- Date de dépôt : 31/05/2018
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires)
- N° 1014 - Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Rodrigue Kokouendo déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'action de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis
- Date de dépôt : 31/05/2018
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : action de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis)
- N° 1017 - Rapport d'information de MM. Alexandre Freschi et André Chassaigne déposé par la commission des affaires européennes sur une agriculture durable pour l'Union européenne
- Date de dépôt : 31/05/2018
- Voir le dossier (Union européenne : une agriculture durable pour l'Union européenne)
- N° 1016 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et les sciences
- Date de dépôt : 31/05/2018
- Voir le dossier (Femmes et sciences)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/05/2018
- Examen de la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations (n° 799) (M. Bruno Studer, rapporteur)
- Désignation de deux rapporteurs, en application de l'article 145-7 du Règlement, pour une mission d'évaluation de la loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/05/2018
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les enjeux de la numérisation des armées (MM. Olivier Becht et Thomas Gassilloud, rapporteurs).
- N° 1013 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire 2019-2025)
- N° 995 - Rapport de Mme Natalia Pouzyreff sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Richard Ferrand et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (940).
- Date de dépôt : 30/05/2018
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : lutte contre les rodéos motorisés)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats