242062 résultats trouvés
- N° 3980 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 277 - VISANT À PROTÉGER LES JEUNES MINEURS DES CRIMES SEXUELS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3939
- Date de dépôt : 11/03/2021
- Amendement de Mme Maud Petit et Mme Goulet - Après l'article 4 QUATER - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
- N° 3980 tome II - Rapport de Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
- Date de dépôt : 11/03/2021
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- N° 3980 tome I - Rapport de Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
- Date de dépôt : 11/03/2021
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- N° 3980 rapport - Rapport de Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
- Date de dépôt : 11/03/2021
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- N° 3982 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la pollution plastique
- Date de dépôt : 11/03/2021
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre le plastique)
- N° 3981 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
- Date de dépôt : 11/03/2021
- Voir le dossier (Fonction de directrice ou directeur d'école)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 10/03/2021
- Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 181 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 10/03/2021
- Audition de Son Exc. M. Jorge Torres-Pereira, ambassadeur du Portugal en France sur la présidence portugaise de l'Union ;
- Communication sur la réunion de la conférence interparlementaire pour la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune des 3 et 4 mars 2021 (Mme Aude Bono-Vandorme) ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 47 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 10/03/2021
- Audition de M. Cédric O, Secrétaire d'État chargé de la Transition numérique et des communications électroniques, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats