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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/04/2014
  1. Thème : Risque nucléaire Dispositif de crise
  2. Audition de M. Jean-Pierre Charre, vice-président, M. Michel Demet, conseiller du président, et M. Alexis Calafat, secrétaire, du bureau de l'ANCCLI (Association nationale des CCLI)....
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Iran..... 2
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis, suppléé par M. Marcel Rogemont)
  4. - Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la filière bovine et la production laitière en France (MM. Germinal Peiro et Alain Marc, rapporteurs)
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2014 19
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/03/2015
  1. Audition de M. François Chérèque, inspecteur général des affaires sociales, président de l'Agence du service civique, sur l'évaluation de la mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et les dispositifs de soutien aux travailleur-se-s modestes.
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du Redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le dividende numérique et le très haut débit en France
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information
Date de réunion : 21/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Armand de Rendinger, ancien directeur de la promotion internationale du projet « Paris 2012 »
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
  2. Informations relatives à la Commission