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Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 juin 2021
Date de séance : 11/06/2021
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 20210
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/09/2022
  1. Table ronde sur la sécurité énergétique européenne, avec la participation de MM. Rémi MAYET, chef d'unité à la Direction générale de l'énergie de la Commission européenne, Thomas PELLERIN-CARLIN, Directeur du Centre énergie de l'Institut Jacques Delors, Frédéric GONAND, Professeur d'économie associée à l'Université Paris-Dauphine et Nicolas RICHARD, Secrétaire National, Conseiller au CESE et co-rapporteur de l'avis « acceptabilité des nouvelles infrastructures de transition énergétique »
Dossier législatif - Réguler le secteur de la livraison alimentaire à domicile
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/10/2022
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (n° 276) (M. Marc Ferracci, rapporteur)
Dossier législatif - Tendant à la création d’une commission d’enquête portant sur la responsabilité de l’État dans la dégradation de la situation économique, sociale et technologique de l’entreprise Électricité de France (EDF) et ses conséquences pour les usagers
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/10/2022
  1. - Audition de MM. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique (CNM), et Romain Laleix, directeur général délégué ;
  2. - Communication de la Présidente Isabelle Rauch sur l'application des lois relevant de la compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation adoptées sous la XVe législature
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/09/2022
  1. Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
  2. Nomination rapporteur
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/07/2022
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (sous réserve de son dépôt – M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/10/2022
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires (n° 278) (M. Bruno Fuchs, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/07/2022
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 (n° 10 – M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)