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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 2 novembre 2011
- Date de séance : 02/11/2011
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (vote solennel) (n° 3790)
- 4. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 mai 2011
- Date de séance : 25/05/2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bioéthique (deuxième lecture) (suite) (n° 3403)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 5 octobre 2011
- Date de séance : 05/10/2011
- 1. Service citoyen pour les mineurs délinquants (suite) (n° 3777)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 juin 2008
- Date de séance : 24/06/2008
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 18 mai 2009
- Date de séance : 18/05/2009
- 1. Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (n° 1643)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 juillet 2007
- Date de séance : 10/07/2007
- 1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 4, 62)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 mai 2010
- Date de séance : 19/05/2010
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur la politique de la ville
- 3. Débat sur l'évolution de la politique immobilière de l'État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 février 2012
- Date de séance : 13/02/2012
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 mars 2009
- Date de séance : 11/03/2009
- 1. Protection de la création sur Internet (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 novembre 2008
- Date de séance : 17/11/2008
- 1. Décès d'un député
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n°1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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