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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 juin 2008
Date de séance : 30/06/2008
  1. 1. Décision du Conseil constitutionnel sur une requête en contestation d'opérations électorales
  2. 2. Nomination d'un député en mission temporaire
  3. 3. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 31 mai 2010
Date de séance : 31/05/2010
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 janvier 2009
Date de séance : 28/01/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Autorisation de prolongation de cinq interventions des forces armées à l'étranger (débat et votes sur une déclaration du Gouvernement)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 octobre 2007
Date de séance : 18/10/2007
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2008 (première partie)
  2. 2. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 15 juillet 2008
Date de séance : 15/07/2008
  1. 1. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 novembre 2007
Date de séance : 27/11/2007
  1. 1. Développement de la concurrence au service des consommateurs (n os 351, 412)
  2. 2. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 11 février 2009
Date de séance : 11/02/2009
  1. 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 4 octobre 2011
Date de séance : 04/10/2011
  1. 1. Hommage au professeur Hoffmann, prix Nobel de médecine
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (Vote solennel) (n os 3714, 3725)
  4. 4. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 septembre 2010
Date de séance : 14/09/2010
  1. 1. Réforme des retraites (suite) (n° 2770)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 avril 2010
Date de séance : 27/04/2010
  1. 1. Cessation du mandat de députés
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance