Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770634 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/09/2012
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 195) (Mme Audrey Linkenheld, rapporteure)
  2. Liste des amendements examinés 37
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 02/02/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de la presse automobile et des associations d'automobilistes, avec la participation de : Mme Alexandrine Breton des Loÿs, présidente du groupe Argus ; M. Grégory Pelletier, chef du service rédactionnel de l'édition grand public de L'Argus ; M. Arnaud Murati, chef de rubrique à L'Argus ; M. Laurent Chiapello, directeur des rédactions d'Auto Plus, de L'Auto Journal et de Sport Auto ; M. Daniel Quéro, président de l'association 40 millions d'automobilistes ; M. Didier Bollecker, président de l'Automobile Club Association ; M. Stéphane Meunier, rédacteur en chef d'Automobile Magazine ; M. Brice Perrin, chef de rubrique à L'Auto Journal ; M. Alexandre Guillet, rédacteur en chef du Journal de l'automobile ; M. Lionel Robert, directeur de la rédaction d'Auto-Moto..
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et avec la commission des affaires européennes du Sénat, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, et de M. Michael Link, ministre délégué aux affaires européennes d'Allemagne, sur le Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. I. Audition de M. Michel Cretin, membre de la Cour des comptes européenne
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le contrôle parlementaire d'Europol (COM(2013) 173 final E 8265)
  3. III. Communication de M. Arnaud Leroy sur la proposition de règlement relative aux espèces exotiques envahissantes (COM (2013) 620 E 8639)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 31/01/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Audition du Dr Jacques Lucas, vice-président du Conseil national de l'Ordre des Médecins, délégué général aux systèmes d'information en santé
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/10/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Compte rendu de réunion n° 45 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Examen du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 07/07/2015
  1. Désignation du rapporteur
  2. Nomination du Bureau
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Bruno Léchevin, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)