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N° 3346 rapport d'information - Rapport d'information de M. André Chassaigne et M. Jean-Pierre Cubertafon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la politique d'approvisionnement du ministère des armées en « petits » équipements
Date de dépôt : 17/09/2020
Voir le dossier (La politique d'approvisionnement du ministère des armées en « petits » équipements)
N° 3347 rapport - Rapport de M. Guillaume Kasbarian sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'accélération et de simplification de l'action publique (n°2750 rectifié).
Date de dépôt : 17/09/2020
Voir le dossier (Accélération et simplification de l'action publique)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 septembre 2020
Date de séance : 16/09/2020
  1. 1. Conseil économique, social et environnemental
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – audition de Mme Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées - Service de santé des armées.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/09/2020
  1. audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Table ronde de représentants des associations professionnelles de la gendarmerie
Compte rendu de réunion n° 53 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) de 2018 à 2020 ;
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Gilles Pipien et Éric Vindimian du Conseil général de l'Environnement et du développement durable (CGEDD)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Table ronde de représentants de syndicats de policiers (corps d'encadrement et d'application)