Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

231273 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 46 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 22/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Amendement n° 351 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
Date de dépôt : 22/01/2021
Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
Amendement n° 348 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
Date de dépôt : 22/01/2021
Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
N° 3796 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
Date de dépôt : 22/01/2021
Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 21/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 21/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 21/01/2021
  1. audition de M. Stéphane Bijoux, député au Parlement européen, rapporteur sur la future stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (RUP) ;
  2. questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Audition de Mme Laetitia Buffet, responsable de la task force interministérielle vaccination covid-19
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux au niveau européen.
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Audition commune de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique et de M. Michel Grévoul, directeur des achats de l'État.