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Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition de M. Bernard MAÎTRE, président de CEA Valorisation, de M. Alain GRANDJEAN, économiste, membre du comité stratégique de la Fondation Nicolas-Hulot, et de M. Matthieu GLACHANT, Professeur d'économie à l'école des Mines Paris Tech, ancien membre de la commission nationale des aides aux investissements d'avenir de l'ADEME
Compte rendu de réunion n° 052 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/02/2013
  1. — Audition de M. Jean-Paul Garcia, directeur national du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'Économie et des finances (DNRED).
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 12/01/2017
  1. (Audition de M. Olivier Achard, vice-président de la zone Eurasie pour Thales International, et de Mme Fanny Mounier, chargée de mission auprès du vice président chargé des relations internationales)
Compte rendu de réunion n° 049 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/06/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République, dans le texte adopté par la commission (n° 1093) (M. Yves Durand, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/07/2012
  1. I. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du Ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
  2. Nomination de rapporteurs d'information
  3. III. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 043 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Cauvet, commissaire au redressement productif en Haute-Normandie, sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du bureau de la Commission
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/11/2016
  1. Audition de M. Philippe Folliot, député du Tarn, et de M. Patrick Vincent, directeur général délégué de l'Ifremer, sur les enjeux scientifiques, économiques et politiques du domaine maritime des outre-mer français, en particulier sur la situation de l'île de Clipperton..
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les risques épidémiques du virus Ebola
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Autissier, présidente de WWF France