Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768116 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 265 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/03/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de la présidente Danielle Auroi sur le projet de règlement relatif à la loi électorale pour les élections européennes no PE 14543/15 E 10797
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/03/2016
  1. Examen de la proposition de loi visant à prolonger la période légale d'interdiction de rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur pour les femmes à l'issue de leurs congés liés à la grossesse et à la maternité (n° 2927 rect.) (Mme Dominique Orliac, rapporteure)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues relative au défibrillateur cardiaque (n° 4073)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/02/2017
  1. Audition de M. Dominique Minière, directeur exécutif groupe de la direction du parc nucléaire et thermique d'EDF, suite à la publication du rapport de la mission d'information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base (Mme Barbara Romagnan, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) discussion générale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Outre-mer (M. Patrick Ollier, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/09/2016
  1. Audition de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-Mer, et discussion générale sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (M. Victorin Lurel, rapporteur).
  2. 26
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Présentation du rapport définitif de la Cour des comptes à la MECSS sur « le financement de la branche famille » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Michel Braunstein, conseiller maître, et M. Noël Diricq, conseiller maître
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à permettre aux mutuelles de mettre en place des réseaux de soin, dans le texte adopté par la Commission (n° 424 annexe au rapport) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A, dans le texte adopté par la Commission (n° 434 annexe au rapport) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 009 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Table ronde sur l'action, l'organisation et les moyens des délégations régionales aux droits des femmes, en présence de Mmes Jocelyne Mongellaz, déléguée régionale d'Île-de-France, Françoise Rastit, déléguée régionale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Véronique Tomas, déléguée régionale de Basse-Normandie