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- Question orale sans débat n° 161 de M. Frédéric Cabrolier
- Date de dépôt : 31/01/2023
- transports routiers - Passage de la future autoroute A68 en Albigeois - Passage de la future autoroute A68 en Albigeois
- Question écrite n° 11732 de M. Benjamin Saint-Huile
- Date de dépôt : 03/10/2023
- économie sociale et solidaire - Expérimentation TZCLD : baisse de la CDE - Expérimentation TZCLD : baisse de la CDE
- Question écrite n° 7206 de Mme Ersilia Soudais
- Date de dépôt : 11/04/2023
- transports - Situation des transports sur le nord Seine-et-Marne - Situation des transports sur le nord Seine-et-Marne
- Question orale sans débat n° 608 de M. Charles Fournier
- Date de dépôt : 27/02/2024
- établissements de santé - Situation de la psychiatrie publique à Tours - Situation de la psychiatrie publique à Tours
- Question orale sans débat n° 375 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 06/06/2023
- professions de santé - Nombre d'infirmiers inscrits à Pôle emploi - Nombre d'infirmiers inscrits à Pôle emploi
- Question écrite n° 15131 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 13/02/2024
- institutions sociales et médico sociales - Centres sociaux - Centres sociaux
- Question orale sans débat n° 754 de M. Jean-Pierre Pont
- Date de dépôt : 07/05/2024
- immigration - Interception en mer des migrants dans le Pas-de-Calais - Interception en mer des migrants dans le Pas-de-Calais
- Question au Gouvernement n° 14 de M. Jean-François Rousset
- Date de dépôt : 13/07/2022
- santé - Priorités gouvernementales en matière de santé - Priorités gouvernementales en matière de santé
- Question écrite n° 14928 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 06/02/2024
- pharmacie et médicaments - Essais cliniques internationaux - Essais cliniques internationaux
- Question orale sans débat n° 298 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 04/04/2023
- enseignement maternel et primaire - Fermeture des classes - Fermeture des classes
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