752118 résultats trouvés
- Question écrite n° 14133 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 26/12/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Chèques vacances pour les retraités de la police - Chèques vacances pour les retraités de la police
- Question écrite n° 5880 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 21/02/2023
- sécurité des biens et des personnes - Sur les actes de délinquance juvénile à l'Espira-de-l'Agly - Sur les actes de délinquance juvénile à l'Espira-de-l'Agly
- Question écrite n° 7703 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 02/05/2023
- personnes handicapées - Situation des personnes handicapées hébergées en Belgique - Situation des personnes handicapées hébergées en Belgique
- Question écrite n° 11255 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 12/09/2023
- logement : aides et prêts - Suppression du prêt à taux zéro dans les communes classées B2 et C - Suppression du prêt à taux zéro dans les communes classées B2 et C
- Question écrite n° 4181 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 20/12/2022
- emploi et activité - Situation des établissements dynamiques d'insertion franciliens - Situation des établissements dynamiques d'insertion franciliens
- Question écrite n° 943 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 23/08/2022
- transports ferroviaires - Usagers de la gare de Saint Just en Chaussée - Usagers de la gare de Saint Just en Chaussée
- Question écrite n° 9782 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 11/07/2023
- aménagement du territoire - Pour que le quartier « Porte de Vincennes » devienne un QPV - Pour que le quartier « Porte de Vincennes » devienne un QPV
- Question écrite n° 3742 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 06/12/2022
- enseignement - Menaces de fermetures d'écoles en cas de coupure de courant - Menaces de fermetures d'écoles en cas de coupure de courant
- Question écrite n° 13036 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 21/11/2023
- élevage - Crise des filières animales françaises - Crise des filières animales françaises
- Question écrite n° 11662 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 03/10/2023
- administration - Avenir de la DGCCRF et situation sociale de ses agents - Avenir de la DGCCRF et situation sociale de ses agents
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats