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- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Le Guludec, professeur de médecine nucléaire, candidate à la présidence du conseil d'administration de l'IRSN
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/01/2014
- Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis) (n° 1635)
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/10/2012
- Avis sur les crédits de la mission Action Extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2013
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 30/10/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n° 2200) (Mme Colette Capdevielle, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 26/11/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution de M. Claude Bartolone tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (n° 2381) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
- Date de réunion : 16/10/2014
- Table ronde thématique « Qualité de l'emploi associatif » :
- M. Sébastien Darrigrand, délégué général de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES), et Mme Tiphaine Perrichon, chargée de mission du développement de l'emploi à l'UDES ;
- M. Bernard Bazillon, vice-président de l'Institut des dirigeants d'associations et fondations (IDAF)
- M. Frédéric Amiel, secrétaire général du syndicat ASSO, et M. Vincent Laurent, co-secrétaire du syndicat ASSO ;
- M. Matthieu Hély, chercheur au CNRS et à l'université Paris X-Nanterre.
- Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 21/11/2012
- Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 415) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
- Amendements examinés par la commission
- Examen, en première lecture, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à permettre aux mutuelles de mettre en place des réseaux de soins (n° 296) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 30/09/2015
- Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/06/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 27/05/2015
- Examen de la proposition de loi relative au statut, à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (M. Dominique Raimbourg, rapporteur) (n° 1610)
- Examen de la proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités (M. Razzy Hammadi, rapporteur) (n° 1699)
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