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Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen de la proposition de loi relative au remboursement des taxes d'aéroport (n° 3463) (M. Jean-Marie Tétart, rapporteur).
  2. Examen de la proposition de loi relative au débroussaillement (n° 3699) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président de La Réunion des musées nationaux - Grand Palais (Rmn-GP)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (n° 3096) :
  2. Vote des crédits de la mission « Santé » :
  3. • Santé (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 239 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/11/2015
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur le programme européen en matière de sécurité (COM(2015) 185 final) ;
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la proposition d'accord interinstitutionnel relatif à l'amélioration de la réglementation (COM(2015) 216 final -document E 10312) ;
  3. III. Examen d'un rapport d'information et d'une proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche sur les mesures à court terme en matière de gouvernance économique de la zone euro
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
  5. V. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 30/09/2014
  1. Audition de M. Jean-Pierre Hardy, directeur des politiques sociales de l'Assemblée des départements de France
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales (n° 2798) (Mme Élisabeth Pochon, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (n° 2763) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Beffa, président d'honneur de Saint-Gobain, membre de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires économiques, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Examen, en application de l'article 145-8 du Règlement, du suivi des conclusions de la mission d'information sur les immigrés âgés (M. Alexis Bachelay, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/09/2016
  1. Audition M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international. 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part (n° 3850) M. Thierry Mariani, rapporteur.