Résultats de la recherche

210028 résultats trouvés

Question écrite n° 18673 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 11/06/2024
retraites : généralités - Retraite des sportifs de haut-niveau - Retraite des sportifs de haut-niveau
Question orale sans débat n° 117 de Mme Christine Le Nabour
Date de dépôt : 10/01/2023
jeunes - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA
Question écrite n° 5194 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 31/01/2023
sécurité des biens et des personnes - Insécurité marseillaise - Insécurité marseillaise
Question écrite n° 11168 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 12/09/2023
agriculture - Interdiction des emballages plastiques - Interdiction des emballages plastiques
Question au Gouvernement n° 1661 de Mme Sandrine Rousseau
Date de dépôt : 13/03/2024
enfants - Aide sociale à l’enfance - Aide sociale à l’enfance
Question écrite n° 3760 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 06/12/2022
étrangers - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans l'Aude par année depuis 2018 - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans l'Aude par année depuis 2018
Question écrite n° 8254 de M. Jiovanny William
Date de dépôt : 23/05/2023
outre-mer - Inclusion au sein des CIMM des curateurs et tuteurs ultramarins - Inclusion au sein des CIMM des curateurs et tuteurs ultramarins
Question écrite n° 13852 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 19/12/2023
établissements de santé - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public
Question écrite n° 2346 de M. Mounir Belhamiti
Date de dépôt : 18/10/2022
personnes handicapées - Accompagnement des AESH pendant la restauration scolaire - Accompagnement des AESH pendant la restauration scolaire
Question écrite n° 15264 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 20/02/2024
aménagement du territoire - Plus de transparence pour Marseille en Grand - Plus de transparence pour Marseille en Grand