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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 janvier 2009
Date de séance : 07/01/2009
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) et Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. (n° 1360)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2011
Date de séance : 16/11/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 (Vote solennel) (n° 3775)
  3. 3. Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles (n° 3862)
  4. 4. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3874)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 31 mars 2009
Date de séance : 31/03/2009
  1. 1. Protection de la création sur Internet (suite) (n° 1240)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 octobre 2010
Date de séance : 13/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Réforme de la représentation devant les cours d'appel (n° 2836)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 6 octobre 2008
Date de séance : 06/10/2008
  1. 1. Revenu de solidarité active (n° 1100)
  2. 2. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 avril 2010
Date de séance : 27/04/2010
  1. 1. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 2388)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 3 mars 2011
Date de séance : 03/03/2011
  1. 1. Rappels au règlement
  2. 2. Débat sur le rapport d'information relatif à la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
  3. 3. Débat sur le fonctionnement de l'hôpital
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 juillet 2009
Date de séance : 23/07/2009
  1. 1. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 9 décembre 2010
Date de séance : 09/12/2010
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (Seconde partie (suite)) (n° 2944)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 6 octobre 2011
Date de séance : 06/10/2011
  1. 1. Épreuve de "formation aux premiers secours" au brevet des collèges (n° 3691)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance