758363 résultats trouvés
- Dossier législatif - Encourager la souscription d’un contrat d’assurance-dépendance par une réduction d’impôt
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Bielorussie
- Date de réunion : 31/01/2023
- Réunion constitutive du groupe d'amitié France-Biélorussie
- Compte rendu de réunion n° 2 - France-Bielorussie
- Date de réunion : 31/01/2023
- Audition de MM. Guillaume Chesnel, rédacteur au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et Ludovic Royer, chef de poste à Minsk.
- Dossier législatif - Réformer l'accueil des gens du voyage
- Dossier législatif - Les stocks de munitions
- Dossier législatif - Le bilan de la LPM 2019-2025
- Dossier législatif - L’affaire Maureen Kearney et ses implications en matière de fonctionnement de nos institutions, de nos principes démocratiques et de notre souveraineté industrielle
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/02/2023
- - Audition de responsables d'Orpea : M. Laurent Guillot, directeur général, et Pr Pierre Krolak Salmon, directeur médical
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de réunion : 29/11/2022
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Bréchet, ancien Haut-commissaire à l'Énergie atomique et Membre de l'Académie des sciences
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de réunion : 23/11/2022
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pouyanné, Président-directeur général de TotalEnergies.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats