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Compte rendu intégral de la séance du jeudi 25 novembre 2010
Date de séance : 25/11/2010
  1. 1. Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (n° 2937)
  2. 2. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive (n° 2820)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 juin 2011
Date de séance : 14/06/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3406) (vote solennel)
  3. 3. Ouverture du mariage aux couples de même sexe (n° 586) (vote solennel)
  4. 4. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 34368) (vote solennel)
  5. 5. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218) (vote solennel)
  6. 6. Simplification du vote par procuration (n° 3374) (vote solennel)
  7. 7. Approbation de conventions et d'accords internationaux (n° s 3404 3388 3387)
  8. 8. Accord France-Émirats arabes unis sur la coopération en matière de défense (n° 3455)
  9. 9. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 13 novembre 2009
Date de séance : 13/11/2009
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 5 novembre 2008
Date de séance : 05/11/2008
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 1er avril 2010
Date de séance : 01/04/2010
  1. 1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (Suite de la discussion, en deuxième lecture, d'un projet de loi) (n° 2386)
  2. 2. Remplacement d'un député
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 8 février 2012
Date de séance : 08/02/2012
  1. 1. Formation des maîtres (n° 4235)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 24 février 2010
Date de séance : 24/02/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Gestion de la campagne de vaccination contre la grippe A (n° 2306)
  3. 3. Débat sur le développement des transports ferroviaires publics
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 27 octobre 2011
Date de séance : 27/10/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 juin 2010
Date de séance : 29/06/2010
  1. 1. Violences faites aux femmes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 2 février 2009
Date de séance : 02/02/2009
  1. 1. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance