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N° 3589 rapport - Rapport de M. Lénaïck Adam sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Lénaïck Adam relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales (3430).
Date de dépôt : 23/11/2020
Voir le dossier (Conseillers de l'Assemblée de Guyane)
N° 3590 rapport - Rapport de Mme Monique Limon sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Monique Limon et plusieurs de ses collègues visant à réformer l'adoption (3161).
Date de dépôt : 23/11/2020
Voir le dossier (Réforme de l'adoption)
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 20 novembre 2020
Date de séance : 20/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Démission d’une députée
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 novembre 2020
Date de séance : 20/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 20 novembre 2020
Date de séance : 20/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 19 novembre 2020
Date de séance : 19/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 19/11/2020
  1. audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Lacoste, directeur du développement durable, et M. Vincent Szleper, chef du pôle eaux, pollutions et affaires internationales à la sous-direction du climat et de l'environnement de la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international (ministère de l'Europe et des Affaires étrangères)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Amar, directrice générale du Registre des malformations en Rhône-Alpes (REMERA)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 19/11/2020
  1. – Table ronde sur les jeunes et le numérique
  2. • M. Thomas Rohmer, directeur de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (OPEN)
  3. • Mme Anne-Manuèle Hébert, organisatrice du festival Tubecon (réunissant des influenceurs du web)
  4. • M. Séraphin Alava, professeur en sciences de l'éducation à l'université de Toulouse-Jean-Jaurès
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Guégan, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).